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Quotient Familial

Politique de calcul du Quotient Familial : Q F = R / NP

Dans un souci d’accompagner les familles, l’Usine à Chapeaux vous permet de bénéficier de réductions, selon vos revenus, sur vos cotisations. Pour calculer votre quotient familial, merci de présenter votre avis d’imposition à l’accueil, lors de votre inscription

R : revenu brut global du foyer
Revenu brut global de l’avis d’impôt sur le revenu, éventuellement diminué du montant des “Pensions alimentaires” dans le paragraphe “Charges déductibles du revenu global”.

NP : nombre de parts au foyer
Dans tous les cas de figure, le nombre de parts est limité à 7 par famille :

  • parent isolé ou personne seule : 1,5 part
  • couple (avec ou sans enfants) : 2 parts
  • enfant (en garde à temps plein) : 1 part
  • enfant en garde alternée : 0,5 part.

Plafonds des réductions accordées pour la saison 2022/2023, calculés sur l’avis d’imposition 2022 (revenus 2021)
Relèvement des barres Q.F

Limite sup QF 45% 30% 15%
2022/2023 5 730 (+1,96%) 7 820 (+2,49%) 9 760 (+2,52%)
2023/2024 5 900€                                   8 050€              10 250 €